
Pendant une année, vous bénéficiez d'avantages exclusifs selon la formule de parrainage choisie :
Coup de Foudre :
Fiche de présentation avec photo
Des nouvelles de votre cheval par voie électronique
Remerciement sur le site internet
Certificat de parrainage
Une invitation pour découvrir l'élevage
Une invitation pour participer à un moment privilège
Parrainer : Coup de Foudre
Coup de Foudre :
Fiche de présentation avec photo
Des nouvelles de votre cheval par voie électronique
Remerciement sur le site internet
Certificat de parrainage
Une invitation pour découvrir l'élevage
Une invitation pour participer à un moment privilège
Lusitaniens BR
EARL Rambaud
La déderie 85250 Chavagnes en Paillers
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’ANNULATION
Lusitaniens BR
EARL Rambaud
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1.1 Généralités Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les opérations de vente conclues par Lusitaniens BR EARL Rambaud parrainage. Selon le type de produit vendu, des conditions particulières s'appliquent. Lusitaniens BR EARL Rambaud vend des parrainages, des carnets d’activités et des produits dérivés. Les présentes conditions générales et les conditions particulières applicables selon le produit vendu sont parties intégrantes du contrat de vente.
1.2 Statuts et Siège Lusitaniens BR EARL Rambaud regroupe des personnes physiques ou morales souhaitant s’impliquer dans la race lusitanienne et valoriser l’élevage.
1.3 Capacité Tout client de Lusitaniens BR EARL Rambaud reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites dans les conditions générales de vente présentées ci-après, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Tout client de Lusitaniens BR EARL Rambaud reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente avant d'avoir passé sa commande. Dès lors, la prise de commande ou l’achat d’un produit entraîne son entière adhésion aux conditions générales et particulières de vente de Lusitaniens BR EARL Rambaud et son acceptation sans réserve de l'intégralité de leurs dispositions.
1.4 Affichage des prix Tous les prix sont affichés en Euros. Les tarifs sont susceptibles de subir de légères modifications en cours d’année.
1.5 Modes de paiement Lusitaniens BR EARL Rambaud accepte les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard / Mastercard, les chèques bancaires ou postaux, les virements ou mandats postaux. Les espèces ne sont pas acceptées. Les règlements doivent être effectués en € (Euro) à l’ordre de Lusitaniens BR EARL Rambaud.
1.6 Force majeure On entend par force majeure tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche le client d'exécuter tout ou partie des obligations prévues par le contrat. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l'exécution de leurs obligations réciproques. Parallèlement, chacune des parties supporte la charge de tous les frais qui lui incombent et qui résultent du cas de force majeure.
Lusitaniens BR
EARL Rambaud
La déderie 85250 Chavagnes en Paillers
1.7 Responsabilité de Lusitaniens BR EARL Rambaud. responsabilité de Lusitaniens BR EARL Rambaud n’est pas engagée en cas de perte, de vol ou de détérioration des biens adressés au client par voie postale.
1.8 Informatique et Libertés En application de la Loi 78-17 dite Informatique et Libertés, le client est averti que sa commande fait l'objet d'un traitement nominatif informatisé. Le droit d'accès et de rectification garanti par la loi s'exerce auprès de Lusitaniens BR EARL Rambaud. 1.9 Réclamations Les réclamations qui surviennent pendant l’exécution du contrat conclu avec Lusitaniens BR EARL Rambaud. doivent être introduites au plus vite sur place, de manière appropriée et pouvant servir de preuve afin qu’une solution puisse être recherchée aussitôt. Les réclamations qu’il est impossible d’introduire sur place ou qui n’ont pas été résolues doivent être adressées à Lusitaniens BR EARL Rambaud. par lettre recommandée dans les 30 jours suivant la date des faits faisant l'objet de la réclamation.
2. CONDITIONS PARTICULIÈRES 2.1 Offre préalable L'offre préalable mentionnée dans la loi du 13 juillet 1992 est constituée des informations données sur les documentations commerciales, sur le site Internet www.cheval-lusitanien.com, ainsi que par les présentes conditions de vente. 2.2 Conditions d’achat2.2.1 Dans le cas des parrainages Les tarifs fixés par Lusitaniens BR EARL Rambaud. sont applicables uniquement aux catégories citées. Sont concernés par ce type de tarifs : les particuliers, les écoles et les associations. Le parrainage est valable un an à compter de la date d’achat et renouvelable chaque année. Le parrainage est strictement personnel et incessible.
2.2.2 Dans le cas de dons libres Les virements effectués dans le cadre de dons libres sont renouvelables chaque mois. Une lettre recommandée avec accusé de réception, adressée à Lusitaniens BR EARL Rambaud est nécessaire pour interrompre un ordre de virement.
2.3 Modification du contrat Toute modification du contrat doit faire l’objet d’une demande écrite de la part du client. En cas de désaccord, Lusitaniens BR EARL Rambaud se réserve le droit d’annuler le contrat. Le client doit par ailleurs signaler toute modification de contrat de son fait.
2.4 Cession du contrat Le client ne peut pas céder le contrat conclu avec Lusitaniens BR EARL Rambaud.
2.5 Annulation à la demande du client Toute annulation doit être adressée à Lusitaniens BR EARL Rambaud par lettre recommandée
La date de réception du courrier sera la date retenue pour l'annulation. Le non-respect par le client de l'échéancier sera considéré par Lusitaniens BR EARL Rambaud. comme une annulation demandée par le client sans respect des conditions de forme précisées ci-dessus. A défaut de réception du règlement correspondant à la commande du client, Lusitaniens BR EARL Rambaud se réserve le droit de considérer la commande comme annulée.Condition de livraison : notez bien votre adresse, votre email, votre nom et votre prénom.